Les Délibérations en ligne -  Recherche calendaire -  Recherche multi-critère 
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Vous pouvez désormais accéder aux délibérations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine en utilisant deux moyens de recherche mis à votre disposition :
 
 
  • Par le biais d'une recherche calendaire :
Ce type de recherche vous permet d\accéder aux délibérations en utilisant les dates auxquelles se sont déroulées les différentes assemblées
 
 
  • Par le biais d'une recherche multicirtère :
Ce type de recherche vous permet d'accéder aux délibérations en sélectionnant différents critères de recherche des délibérations, ces critères peuvent être :
  • Un ou des mots permettant de retrouver une délibération par son libellé
  • Une fourchette de dates, permettant de situer dans le temps la période où s'est déroulée l'assemblée durant laquelle la délibération à été entérinée
  • Un ou des mots-clefs, permettant de qualifier le sujet concerné par les délibérations recherchées